422454 résultats trouvés
- Question écrite n° 24392 de M. Benjamin Griveaux
- Date de dépôt : 12/11/2019
- impôts et taxes - Suppression de la taxe fiscale sur les spectacles - Suppression de la taxe fiscale sur les spectacles
- Question écrite n° 1283 de M. Raphaël Gauvain
- Date de dépôt : 26/09/2017
- emploi et activité - Contrats aidés - Contrats aidés
- Question écrite n° 12847 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 02/10/2018
- professions de santé - Hausse des prix des carburants - Indemnités de déplacement des infirmières - Hausse des prix des carburants - Indemnités de déplacement des infirmières
- Question au Gouvernement n° 2701 de Mme Laurence Trastour-Isnart
- Date de dépôt : 12/02/2020
- sécurité des biens et des personnes - Chiffres de la délinquance - Chiffres de la délinquance
- Question écrite n° 21050 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 02/07/2019
- personnes handicapées - Avenir des établissements d'éducation et d'enseignement spécialisés - Avenir des établissements d'éducation et d'enseignement spécialisés
- Question écrite n° 4549 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 16/01/2018
- police - Manque d'effectifs de police nationale en Meurthe-et-Moselle - Manque d'effectifs de police nationale en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 41164 de Mme Frédérique Dumas
- Date de dépôt : 21/09/2021
- famille - Intérêt de l'enfant - Résidence alternée - Intérêt de l'enfant - Résidence alternée
- Question écrite n° 11761 de M. Michel Vialay
- Date de dépôt : 14/08/2018
- professions de santé - Formation professionnelle continue des personnels hospitaliers - Formation professionnelle continue des personnels hospitaliers
- Question écrite n° 31875 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 18/08/2020
- eau et assainissement - Transfert des compétences « assainissement » et « eaux pluviales » - Transfert des compétences « assainissement » et « eaux pluviales »
- Question orale sans débat n° 991 de M. Alain Bruneel
- Date de dépôt : 17/03/2020
- entreprises - Situation de Renault Douai - Situation de Renault Douai
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats