Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 43092 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 14/12/2021; personnes handicapées - Ports de plaisance - accessibilité des personnes en situation de handicap - Ports de plaisance - accessibilité des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 43120 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 14/12/2021; professions de santé - Situation des soignants non vaccinés - Situation des soignants non vaccinés
Question écrite n° 43132 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 14/12/2021; sécurité routière - Augmentation du nombre de conducteurs sans permis - Augmentation du nombre de conducteurs sans permis
Question écrite n° 43146 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 14/12/2021; voirie - La gestion du trafic de l'autoroute A 89 lors d'épisodes neigeux - La gestion du trafic de l'autoroute A 89 lors d'épisodes neigeux
Question écrite n° 43209 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 21/12/2021; établissements de santé - Absence de cotations de certains actes des infirmiers en pratiques avancées - Absence de cotations de certains actes des infirmiers en pratiques avancées
Question écrite n° 43221 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 21/12/2021; justice - Renforcement des moyens accordés à la médecine légale en Sarthe - Renforcement des moyens accordés à la médecine légale en Sarthe
Question écrite n° 43260 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 21/12/2021; pollution - Pollution aux particules fines - centrale biomasse de Gardanne - Pollution aux particules fines - centrale biomasse de Gardanne
Question écrite n° 43278 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 21/12/2021; santé - Gratuité des dépistages - Gratuité des dépistages
Question écrite n° 43298 de M. André Villiers: Date de dépôt : 21/12/2021; transports ferroviaires - SNCF : quelles améliorations de l'information diffusée aux voyageurs ? - SNCF : quelles améliorations de l'information diffusée aux voyageurs ?
Question écrite n° 43324 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 28/12/2021; dépendance - Lutte contre la covid-19 : situation des personnes résidant dans les EHPAD. - Lutte contre la covid-19 : situation des personnes résidant dans les EHPAD.