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- Question écrite n° 43872 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 01/02/2022
- élevage - Épidemie de grippe aviaire - Épidemie de grippe aviaire
- Question écrite n° 43903 de M. Guillaume Vuilletet
- Date de dépôt : 01/02/2022
- logement : aides et prêts - Application des dispositions de l'arrêté du 10 décembre 2021 - Application des dispositions de l'arrêté du 10 décembre 2021
- Question écrite n° 43945 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 01/02/2022
- prestations familiales - Calcul de l'allocation de rentrée scolaire (ARS) - Calcul de l'allocation de rentrée scolaire (ARS)
- Question écrite n° 43966 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 01/02/2022
- recherche et innovation - Place et missions de l'ONERA - Place et missions de l'ONERA
- Question écrite n° 43992 de M. Hervé Pellois
- Date de dépôt : 08/02/2022
- accidents du travail et maladies professionnelles - Rôle de contrôle et de prévention du médecin-chef du SDIS - Rôle de contrôle et de prévention du médecin-chef du SDIS
- Question écrite n° 44014 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 08/02/2022
- communes - Suppression d'une commune déléguée au sein d'une commune nouvelle - Suppression d'une commune déléguée au sein d'une commune nouvelle
- Question écrite n° 44034 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/02/2022
- énergie et carburants - Photovoltaïque et puissance de production autorisée - Photovoltaïque et puissance de production autorisée
- Question écrite n° 44045 de M. Pierre-Yves Bournazel
- Date de dépôt : 08/02/2022
- enseignement - Valorisation des « C21 » dans le cadre des programmes scolaires - Valorisation des « C21 » dans le cadre des programmes scolaires
- Question écrite n° 44067 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 08/02/2022
- formation professionnelle et apprentissage - Possibilité pour les SIAE des collectivités territoriales d'adhérer à un OPCO - Possibilité pour les SIAE des collectivités territoriales d'adhérer à un OPCO
- Question écrite n° 44085 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 08/02/2022
- outre-mer - Expérimentation du recueil de plainte chez autrui en Polynésie française - Expérimentation du recueil de plainte chez autrui en Polynésie française
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