Résultats de la recherche - Assemblée nationale

422445 résultats trouvés

Question écrite n° 28787 de M. Jean-Philippe Ardouin: Date de dépôt : 28/04/2020; agriculture - Déploiement des tours antigel dans les vignobles - Déploiement des tours antigel dans les vignobles
Question au Gouvernement n° 3830 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 10/03/2021; femmes - Lutte contre les violences faites aux femmes - Lutte contre les violences faites aux femmes
Question écrite n° 40037 de Mme Anne Genetet: Date de dépôt : 13/07/2021; assurance maladie maternité - Nouvelles technologies et LPP - Nouvelles technologies et LPP
Question écrite n° 5678 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 20/02/2018; mort et décès - Taux de suicide en France - Taux de suicide en France
Question écrite n° 42293 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 02/11/2021; personnes âgées - Situation des personnes âgées isolées - Situation des personnes âgées isolées
Question au Gouvernement n° 826 de Mme Sereine Mauborgne: Date de dépôt : 19/04/2018; politique extérieure - retrait de la légion d'honneur de Bachar El-Assad - retrait de la légion d'honneur de Bachar El-Assad
Question écrite n° 2770 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 14/11/2017; assurance maladie maternité - Santé - Prise en charge soins auditifs, lunettes et prothèses dentaires - Santé - Prise en charge soins auditifs, lunettes et prothèses dentaires
Question écrite n° 30748 de M. Michel Zumkeller: Date de dépôt : 30/06/2020; élections et référendums - Financement des campagnes électorales - Financement des campagnes électorales
Question écrite n° 25445 de M. Jean-Christophe Lagarde: Date de dépôt : 24/12/2019; famille - Enfant majeur décédé et livret de famille - Enfant majeur décédé et livret de famille
Question écrite n° 45559 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 24/05/2022; impôts et taxes - Étude de l'exonération de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) - Étude de l'exonération de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS)