73594 résultats trouvés
- Question écrite n° 7767 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 24/06/2025
- fonction publique territoriale - Indemnisation des arrêts maladie des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnisation des arrêts maladie des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 7824 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR
- Question écrite n° 7768 de M. Joseph Rivière
- Date de dépôt : 24/06/2025
- fonction publique territoriale - Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 7873 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 24/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Statut des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) - Statut des sapeurs-pompiers volontaires (SPV)
- Question écrite n° 7871 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 24/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Préservation du volontariat dans les services d'incendie et de secours - Préservation du volontariat dans les services d'incendie et de secours
- Question écrite n° 7870 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 24/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Formation au secourisme par un syndicat - Formation au secourisme par un syndicat
- N° 1634 - Proposition de loi de Mme Sophie Pantel portant création d'un statut pour les lieutenants de louveterie
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Créer un statut pour les lieutenants de louveterie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 juin 2025
- Date de séance : 23/06/2025
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/06/2025
- - Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/06/2025
- - Audition de Mme Astrid Panosyan Bouvet, ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée du travail et de l'emploi, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526)
- - Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)
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