Résultats de la recherche - Assemblée nationale

424388 résultats trouvés

Question écrite n° 41427 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 28/09/2021; pollution - Menace sur la biodiversité méditerranéenne - Menace sur la biodiversité méditerranéenne
Question écrite n° 16010 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 22/01/2019; État - Grand débat : garantir la sincérité et la transparence - Grand débat : garantir la sincérité et la transparence
Question écrite n° 36124 de Mme Monica Michel-Brassart: Date de dépôt : 09/02/2021; énergie et carburants - Lutte contre la précarité énergétique - Lutte contre la précarité énergétique
Question écrite n° 1904 de M. Éric Straumann: Date de dépôt : 10/10/2017; retraites : généralités - Baisse du pouvoir d'achat des retraités frontaliers désormais soumis à la CSG - Baisse du pouvoir d'achat des retraités frontaliers désormais soumis à la CSG
Question au Gouvernement n° 2431 de Mme Isabelle Florennes: Date de dépôt : 20/11/2019; aménagement du territoire - financement du Grand Paris - financement du Grand Paris
Question écrite n° 38380 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 20/04/2021; sécurité des biens et des personnes - Situation des agents de surveillance de la voie publique (ASVP) - Situation des agents de surveillance de la voie publique (ASVP)
Question écrite n° 14399 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 20/11/2018; personnes handicapées - Financement par l'État de l'intervention des mandataires judiciaires - Financement par l'État de l'intervention des mandataires judiciaires
Question écrite n° 26835 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 25/02/2020; agriculture - Éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la PAC - Éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la PAC
Question écrite n° 11491 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 07/08/2018; biodiversité - Conciliation ODD 13 et 15 - Conciliation ODD 13 et 15
Question au Gouvernement n° 4253 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 21/07/2021; santé - Vaccination - Vaccination