Résultats de la recherche - Assemblée nationale

424393 résultats trouvés

Question écrite n° 12544 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 02/10/2018; aménagement du territoire - Revitalisation des centres-villes - Mesures fiscales - Revitalisation des centres-villes - Mesures fiscales
Question écrite n° 32658 de M. Jean-Philippe Ardouin: Date de dépôt : 29/09/2020; transports ferroviaires - Participation de l'État à la régénération de la ligne Saintes-Beillant-Angoulême - Participation de l'État à la régénération de la ligne Saintes-Beillant-Angoulême
Question écrite n° 27355 de M. Jean-Charles Taugourdeau: Date de dépôt : 10/03/2020; numérique - Zones blanches et « New Deal mobile » - Zones blanches et « New Deal mobile »
Question écrite n° 4246 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 26/12/2017; presse et livres - Correcteurs - édition - travail - Correcteurs - édition - travail
Question écrite n° 12902 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 02/10/2018; sécurité des biens et des personnes - Protection des personnels d'intervention et de secours dans le Var - Protection des personnels d'intervention et de secours dans le Var
Question écrite n° 29177 de M. Benjamin Griveaux: Date de dépôt : 05/05/2020; interruption volontaire de grossesse - Difficultés d'accès à l'IVG durant la crise sanitaire - Difficultés d'accès à l'IVG durant la crise sanitaire
Question écrite n° 24013 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 29/10/2019; biodiversité - Avenir des parcs nationaux français - Avenir des parcs nationaux français
Question écrite n° 44127 de M. Joachim Son-Forget: Date de dépôt : 08/02/2022; propriété - Inaction des autorités publiques en matière de délogement des squatteurs - Inaction des autorités publiques en matière de délogement des squatteurs
Question écrite n° 9768 de M. Louis Aliot: Date de dépôt : 26/06/2018; défense - Des militaires ont-ils été envoyés au Yémen sans en référer au Parlement ? - Des militaires ont-ils été envoyés au Yémen sans en référer au Parlement ?
Question écrite n° 6860 de M. Jean-Louis Bricout: Date de dépôt : 27/03/2018; impôts et taxes - Implantation des maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) - Implantation des maisons de santé pluri-professionnelles (MSP)