67548 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 125 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- chômage - Emploi des seniors - Emploi des seniors
- Question orale sans débat n° 127 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- drogue - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne
- Question orale sans débat n° 174 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 25/02/2025
- postes - Continuité des missions de service public de La Poste sur tout le territoire - Continuité des missions de service public de La Poste sur tout le territoire
- Question orale sans débat n° 122 de M. Salvatore Castiglione
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires
- Question orale sans débat n° 200 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement privé - Dérives de l'enseignement supérieur privé à but lucratif - Dérives de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
- Question orale sans débat n° 140 de M. Guillaume Lepers
- Date de dépôt : 11/02/2025
- commerce extérieur - Concurrence déloyale du e-commerce asiatique - Concurrence déloyale du e-commerce asiatique
- Question orale sans débat n° 177 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 25/02/2025
- professions et activités sociales - Projet de décret sur la qualité d'accueil au sein des EAJE - Projet de décret sur la qualité d'accueil au sein des EAJE
- Question orale sans débat n° 195 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 25/02/2025
- établissements de santé - Sort des petites maternités - Sort des petites maternités
- Question orale sans débat n° 133 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- dépendance - Plan pluriannuel et segmentation par âge de la politique d'autonomie - Plan pluriannuel et segmentation par âge de la politique d'autonomie
- Question orale sans débat n° 136 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 11/02/2025
- énergie et carburants - Planification et répartition du développement des énergies renouvelables - Planification et répartition du développement des énergies renouvelables
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