Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2793 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 10/12/2024; politique extérieure - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel. - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel.
Question écrite n° 2682 de M. Pascal Markowsky: Date de dépôt : 10/12/2024; agriculture - Dérogation sur l'acétamipride pour sauver la filière noix et noisettes - Dérogation sur l'acétamipride pour sauver la filière noix et noisettes
Question écrite n° 2711 de M. Matthias Tavel: Date de dépôt : 10/12/2024; drogue - Lutte contre le trafic de drogues - Lutte contre le trafic de drogues
Question écrite n° 2797 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 10/12/2024; professions de santé - Situation des Padhues - Situation des Padhues
Question écrite n° 2787 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 10/12/2024; personnes handicapées - Remboursement intégral des fauteuils roulants - Remboursement intégral des fauteuils roulants
Question écrite n° 2683 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 10/12/2024; agriculture - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates
Question écrite n° 2830 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 10/12/2024; urbanisme - Tarification obligatoire de l'instruction des permis de construire - Tarification obligatoire de l'instruction des permis de construire
Question écrite n° 2777 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 10/12/2024; médecine - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale
Question écrite n° 2811 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 10/12/2024; sang et organes humains - Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang - Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang
Question écrite n° 2687 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 10/12/2024; aménagement du territoire - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ? - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ?