Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

73283 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 1074 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
Date de dépôt : 05/04/2025
Amendement de M. Bentz - Article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1090 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
Date de dépôt : 05/04/2025
Amendement de M. Bentz - Article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1101 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
Date de dépôt : 05/04/2025
Amendement de M. Bentz - Article 13 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Examen du rapport, à huis clos
  2. Vote sur une saisine de l'Autorité de la concurrence
Amendement n° 96 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Hetzel, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin et M. Gosselin - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 97 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Hetzel, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin et M. Gosselin - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 304 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 04/04/2025
Amendement de M. Simion, Mme Dombre Coste, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Godard, Mme Runel, M. Guedj, Mme Battistel, M. Delautrette et Mme Pirès Beaune - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 40 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Breton, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Hetzel et M. Juvin - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 603 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 09/04/2025
Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 181 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 02/04/2025
Amendement de Mme Mansouri - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)