Résultats de la recherche - Assemblée nationale

426837 résultats trouvés

Question écrite n° 43912 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 01/02/2022; maladies - Traitement du cancer des ovaires - Traitement du cancer des ovaires
Question écrite n° 43948 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 01/02/2022; professions de santé - Avenir de la profession des masseurs-kinésithérapeutes - Avenir de la profession des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 43958 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 01/02/2022; professions et activités sociales - Assistants familiaux - Assistants familiaux
Question écrite n° 43989 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 01/02/2022; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Exclusion artistes-auteurs au bénéfice de l'ACRE - Exclusion artistes-auteurs au bénéfice de l'ACRE
Question écrite n° 44027 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 08/02/2022; élevage - Crise porcine - Crise porcine
Question écrite n° 44052 de M. Bruno Studer: Date de dépôt : 08/02/2022; état civil - Livret de famille : parent ressortissant de l'Union européenne - Livret de famille : parent ressortissant de l'Union européenne
Question écrite n° 44071 de M. André Villiers: Date de dépôt : 08/02/2022; industrie - Quel bilan pour la politique de réindustrialisation menée depuis 2017 ? - Quel bilan pour la politique de réindustrialisation menée depuis 2017 ?
Question écrite n° 44098 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 08/02/2022; pharmacie et médicaments - Application du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux - Application du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux
Question écrite n° 44119 de M. Alain Tourret: Date de dépôt : 08/02/2022; professions de santé - Prime pour les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture de réanimation - Prime pour les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture de réanimation
Question écrite n° 44142 de M. Fabrice Le Vigoureux: Date de dépôt : 08/02/2022; taxe sur la valeur ajoutée - Clarification du taux de TVA pour les prestations d'étude (art. 279-0 bis CGI) - Clarification du taux de TVA pour les prestations d'étude (art. 279-0 bis CGI)