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- Question écrite n° 44840 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 15/03/2022
- pharmacie et médicaments - Accès aux médicaments homéopathiques - Accès aux médicaments homéopathiques
- Question écrite n° 44839 de Mme Carole Grandjean
- Date de dépôt : 15/03/2022
- personnes handicapées - Reprise de l'ancienneté des AESH - Reprise de l'ancienneté des AESH
- Question écrite n° 44870 de Mme Pascale Cesar
- Date de dépôt : 22/03/2022
- agriculture - Contraintes de la loi EGAlim 2 ressenties par les acteurs économiques concernés - Contraintes de la loi EGAlim 2 ressenties par les acteurs économiques concernés
- Question écrite n° 44897 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 22/03/2022
- énergie et carburants - Hausse du prix du fioul domestique ordinaire - Hausse du prix du fioul domestique ordinaire
- Question écrite n° 44898 de Mme Michèle Victory
- Date de dépôt : 22/03/2022
- enseignement - Décret permettant la CDIsation des AED - Décret permettant la CDIsation des AED
- Question écrite n° 44932 de Mme Sabine Rubin
- Date de dépôt : 22/03/2022
- industrie - Situation du site Biotech à Romainville - Situation du site Biotech à Romainville
- Question écrite n° 44961 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 22/03/2022
- professions de santé - Remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité (DIPA) - Remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité (DIPA)
- Question écrite n° 44991 de M. Didier Martin
- Date de dépôt : 29/03/2022
- agriculture - Modalités d'indemnisation pour les élevages touchés par la tuberculose bovine - Modalités d'indemnisation pour les élevages touchés par la tuberculose bovine
- Question écrite n° 45016 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 29/03/2022
- énergie et carburants - Prix du fuel domestique - Prix du fuel domestique
- Question écrite n° 45030 de Mme Catherine Fabre
- Date de dépôt : 29/03/2022
- environnement - Dérogations PLU - Isolation thermique extérieure (ITE) - Dérogations PLU - Isolation thermique extérieure (ITE)
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