Résultats de la recherche

424163 résultats trouvés

Question écrite n° 25838 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 14/01/2020
professions de santé - Santé - Création SOS médecins Sud Loire - Santé - Création SOS médecins Sud Loire
Question écrite n° 19091 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 23/04/2019
professions de santé - Conséquences loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Conséquences loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
Question écrite n° 2729 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 07/11/2017
sécurité routière - Article L121-6 du code de la route - Article L121-6 du code de la route
Question écrite n° 4985 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 30/01/2018
santé - Prestataire de santé à domicile ; régulation par le taux - Prestataire de santé à domicile ; régulation par le taux
Question écrite n° 34041 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 17/11/2020
terrorisme - Statistiques PNAT - Statistiques PNAT
Question écrite n° 24752 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 26/11/2019
impôts locaux - Différence de taxe de séjour entre les meublés de tourisme - Différence de taxe de séjour entre les meublés de tourisme
Question écrite n° 44866 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 15/03/2022
voirie - Préservation des chemins ruraux - Préservation des chemins ruraux
Question écrite n° 1643 de Mme Ramlati Ali
Date de dépôt : 03/10/2017
outre-mer - Disparition de la production de la vanille noire de Mayotte - Disparition de la production de la vanille noire de Mayotte
Question au Gouvernement n° 2170 de M. Grégory Besson-Moreau
Date de dépôt : 24/07/2019
agroalimentaire - pratiques commerciales dans la grande distribution - pratiques commerciales dans la grande distribution
Question écrite n° 24318 de M. Sébastien Leclerc
Date de dépôt : 12/11/2019
agriculture - Remboursemant de la dotation jeune agriculteur - Remboursemant de la dotation jeune agriculteur