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Question écrite n° 32683 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 06/10/2020
animaux - Durée et conditions de transport des animaux - Durée et conditions de transport des animaux
Question écrite n° 25124 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 10/12/2019
professions de santé - Diplôme belge de bachelier en psychomotricité - Diplôme belge de bachelier en psychomotricité
Question écrite n° 27380 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 10/03/2020
politique extérieure - Droits de l'homme et libertés fondamentales à Bahreïn - Droits de l'homme et libertés fondamentales à Bahreïn
Question écrite n° 2015 de Mme Huguette Bello
Date de dépôt : 17/10/2017
enseignement maternel et primaire - Liste complémentaire au concours de professeurs des écoles - Liste complémentaire au concours de professeurs des écoles
Question écrite n° 4271 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 26/12/2017
santé - Investir dans la recherche pour détecter et guérir la maladie de Lyme - Investir dans la recherche pour détecter et guérir la maladie de Lyme
Question écrite n° 15835 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 15/01/2019
chambres consulaires - Accompagnement des CCI en zone rurale - Accompagnement des CCI en zone rurale
Question écrite n° 35949 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 02/02/2021
enseignement - Transfert de la médecine scolaire aux départements - Transfert de la médecine scolaire aux départements
Question écrite n° 7537 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 17/04/2018
personnes handicapées - L'inclusion des personnes autistes - L'inclusion des personnes autistes
Question écrite n° 44152 de M. Jean-Philippe Ardouin
Date de dépôt : 08/02/2022
transports routiers - Mesures pour pallier la pénurie de chauffeurs de cars scolaires - Mesures pour pallier la pénurie de chauffeurs de cars scolaires
Question écrite n° 9793 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 26/06/2018
enseignement - Dispositions relatives au soutien des directeurs d'établissements - Contrats PEC - Dispositions relatives au soutien des directeurs d'établissements - Contrats PEC