50618 résultats trouvés
- Question écrite n° 3211 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 21/01/2025
- animaux - Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles - Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles
- Question écrite n° 2058 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 19/11/2024
- dépendance - Coût de l'accueil des personnes dépendantes en Ehpad ou UP - Coût de l'accueil des personnes dépendantes en Ehpad ou UP
- Question écrite n° 3385 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Chasseurs agressés aux abords du littoral - Chasseurs agressés aux abords du littoral
- Question écrite n° 3377 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 21/01/2025
- ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR
- Question écrite n° 3261 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 21/01/2025
- énergie et carburants - Entreprises locales de distribution - Entreprises locales de distribution
- Question écrite n° 3258 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 21/01/2025
- élections et référendums - Frais d'acheminement du matériel électoral - Frais d'acheminement du matériel électoral
- Question écrite n° 725 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 08/10/2024
- télécommunications - Installation Fibre FTTH, clauses d'insertion sociale et maillage territorial - Installation Fibre FTTH, clauses d'insertion sociale et maillage territorial
- Question écrite n° 1356 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 22/10/2024
- sécurité routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière
- Question écrite n° 3266 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enfants - Enlèvements internationaux d'enfants - Enlèvements internationaux d'enfants
- Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 21/01/2025
- transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats