Résultats de la recherche - Assemblée nationale

425858 résultats trouvés

Question écrite n° 21722 de Mme Delphine Bagarry: Date de dépôt : 23/07/2019; élevage - Nouvelles modalités de contrôle des surfaces pastorales - Nouvelles modalités de contrôle des surfaces pastorales
Question écrite n° 41836 de Mme Patricia Lemoine: Date de dépôt : 12/10/2021; personnes âgées - Isolement extrême des personnes âgées - Isolement extrême des personnes âgées
Question écrite n° 43658 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 18/01/2022; professions de santé - Reconnaissance des perfusionnistes - Reconnaissance des perfusionnistes
Question écrite n° 18241 de M. Christophe Arend: Date de dépôt : 02/04/2019; agriculture - Déchéance de dotation jeunes agriculteurs - Déchéance de dotation jeunes agriculteurs
Question écrite n° 38355 de M. Florian Bachelier: Date de dépôt : 20/04/2021; professions de santé - Orthopédistes-orthésistes et décret n° 2019-835 - Orthopédistes-orthésistes et décret n° 2019-835
Question au Gouvernement n° 4662 de Mme Pascale Fontenel-Personne: Date de dépôt : 05/01/2022; professions de santé - Cumul emploi-retraire des personnels soignants - Cumul emploi-retraire des personnels soignants
Question écrite n° 40750 de M. André Villiers: Date de dépôt : 24/08/2021; animaux - Améliorer significativement la lutte contre la prolifération des sangliers - Améliorer significativement la lutte contre la prolifération des sangliers
Question écrite n° 11466 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 07/08/2018; aménagement du territoire - Financement du barreau nord de l'A304 - Financement du barreau nord de l'A304
Question orale sans débat n° 696 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 14/05/2019; chômage - Droits sociaux, santé et conditions de suivi des chômeurs - Droits sociaux, santé et conditions de suivi des chômeurs
Question au Gouvernement n° 4228 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 14/07/2021; enseignement - Stratégie vaccinale dans l'enseignement - Stratégie vaccinale dans l'enseignement