Résultats de la recherche - Assemblée nationale

428604 résultats trouvés

Question écrite n° 15941 de M. Fabien Lainé: Date de dépôt : 22/01/2019; administration - Fonctionnement de l'ANTS - Fonctionnement de l'ANTS
Question écrite n° 27052 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 03/03/2020; assurance maladie maternité - Déremboursement annoncé de l'Elmiron - Déremboursement annoncé de l'Elmiron
Question écrite n° 42002 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 19/10/2021; professions de santé - Reconnaissance des spécificités du métier de sage-femme - Reconnaissance des spécificités du métier de sage-femme
Question écrite n° 7643 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 24/04/2018; animaux - Prolifération des sangliers et conséquences - dispositif réglementaire - chasse - Prolifération des sangliers et conséquences - dispositif réglementaire - chasse
Question écrite n° 15507 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 25/12/2018; maladies - Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose - Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose
Question au Gouvernement n° 1928 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 15/05/2019; impôts et taxes - Baisse d'impôts - Baisse d'impôts
Question écrite n° 37877 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 06/04/2021; enseignement supérieur - Situation des PASS et LAS pour les formations MMOPK - Situation des PASS et LAS pour les formations MMOPK
Question écrite n° 20277 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 11/06/2019; établissements de santé - Dangers de la cure d'austérité imposée aux hôpitaux - Dangers de la cure d'austérité imposée aux hôpitaux
Question écrite n° 32713 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 06/10/2020; élevage - Conditions d'élevage et mutilations subies par les chapons - Conditions d'élevage et mutilations subies par les chapons
Question écrite n° 7209 de M. Thomas Mesnier: Date de dépôt : 10/04/2018; droits fondamentaux - Interdiction des thérapies de conversion - Interdiction des thérapies de conversion