Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 2122 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 03/07/2019; traités et conventions - urgence climatique et accord avec le Mercosur - urgence climatique et accord avec le Mercosur
Question écrite n° 11182 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 24/07/2018; santé - Amalgames dentaires - Amalgames dentaires
Question écrite n° 31296 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 21/07/2020; santé - Évaluation de la campagne « le défi de janvier » - Évaluation de la campagne « le défi de janvier »
Question écrite n° 43732 de M. Joachim Son-Forget: Date de dépôt : 25/01/2022; enseignement - Baisse du niveau scolaire en France - Baisse du niveau scolaire en France
Question écrite n° 14448 de M. Gérard Cherpion: Date de dépôt : 20/11/2018; santé - Reconnaissance de la chirurgie « plastique, reconstructrice et esthétique » - Reconnaissance de la chirurgie « plastique, reconstructrice et esthétique »
Question écrite n° 289 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 01/08/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Attribution du bénéfice de la campagne double - Attribution du bénéfice de la campagne double
Question écrite n° 11540 de M. Adrien Morenas: Date de dépôt : 07/08/2018; enseignement - Problème de postes en agrégation de langues régionales - Problème de postes en agrégation de langues régionales
Question au Gouvernement n° 4302 de M. Fabien Roussel: Date de dépôt : 22/09/2021; défense - Crise des sous-marins - Crise des sous-marins
Question écrite n° 28706 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 21/04/2020; politique extérieure - Abus des forces de sécurité au nom de la lutte contre le covid-19 en Afrique - Abus des forces de sécurité au nom de la lutte contre le covid-19 en Afrique
Question écrite n° 11106 de Mme Marion Lenne: Date de dépôt : 24/07/2018; papiers d'identité - Refus de renouvellement de passeports - Refus de renouvellement de passeports