430235 résultats trouvés
- Question écrite n° 37218 de Mme Justine Benin
- Date de dépôt : 16/03/2021
- fonction publique hospitalière - Reconnaissance des infirmiers anesthésistes en pratique avancée - Reconnaissance des infirmiers anesthésistes en pratique avancée
- Question écrite n° 38999 de Mme Justine Benin
- Date de dépôt : 18/05/2021
- outre-mer - Lutte contre la surpopulation carcérale en Guadeloupe - Lutte contre la surpopulation carcérale en Guadeloupe
- Question écrite n° 42673 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 23/11/2021
- enseignement supérieur - Réduction du nombre de places au concours A des écoles vétérinaires - Réduction du nombre de places au concours A des écoles vétérinaires
- Question écrite n° 36351 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 16/02/2021
- enseignement maternel et primaire - Port du masque pour les écoliers - Port du masque pour les écoliers
- Question écrite n° 35768 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 26/01/2021
- départements - Transfert de compétence de gestion des espaces naturels sensibles - Transfert de compétence de gestion des espaces naturels sensibles
- Question écrite n° 32654 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 29/09/2020
- tourisme et loisirs - Situation du secteur d'activité du loisir indoor - Situation du secteur d'activité du loisir indoor
- Question écrite n° 41944 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 19/10/2021
- énergie et carburants - Conditions financiéres de production d'énergie renouvelable - Conditions financiéres de production d'énergie renouvelable
- Question écrite n° 35093 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 22/12/2020
- archives et bibliothèques - Communication des archives publiques classées secret défense - Communication des archives publiques classées secret défense
- Question écrite n° 26353 de M. Fabien Lainé
- Date de dépôt : 04/02/2020
- professions et activités sociales - Assistantes maternelles - Assistantes maternelles
- Question écrite n° 38989 de M. Fabien Lainé
- Date de dépôt : 18/05/2021
- impôts locaux - Redevance ou taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Redevance ou taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats