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Question écrite n° 11192 de M. Charles de la Verpillière
Date de dépôt : 24/07/2018
sports - Nouveau BPJEPS équitation - Nouveau BPJEPS équitation
Question écrite n° 1125 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 19/09/2017
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Question écrite n° 11327 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 31/07/2018
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Question au Gouvernement n° 1135 de M. Sylvain Brial
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Question écrite n° 1146 de M. Régis Juanico
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Question écrite n° 11655 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 07/08/2018
professions de santé - Formation initiale des psychomotriciens - Formation initiale des psychomotriciens
Question écrite n° 11842 de M. Jean-Paul Dufrègne
Date de dépôt : 28/08/2018
pharmacie et médicaments - Prise en charge de la maladie de Wilson - Prise en charge de la maladie de Wilson
Question écrite n° 1196 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 19/09/2017
pharmacie et médicaments - Malades atteints de protoporphyrie erythropoïétique - Malades atteints de protoporphyrie erythropoïétique
Question écrite n° 12050 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/09/2018
Mutualité sociale agricole - Inégalité concernant l'ATEXA versée par la Mutualité sociale agricole (MSA) - Inégalité concernant l'ATEXA versée par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Question écrite n° 12124 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 18/09/2018
assurance maladie maternité - Prise en charge des indemnités journalières d'arrêt maladie - Prise en charge des indemnités journalières d'arrêt maladie