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Compte rendu de réunion n° 93 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/07/2023
  1. Audition commune, à huis clos, de Mme Isabelle Saint-Mézard, professeure à l'Institut français de géopolitique de l'Université de Paris 8, de M. Tristan Dufes, adjoint au sous-directeur de la stratégie de défense, à la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du Ministère des Armées, du capitaine de vaisseau Yann Briand, chef du bureau « stratégie et politique » du cabinet du chef d'état-major de la Marine et du colonel Sébastien Delporte, chef du bureau des relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur la géopolitique de l'Inde et la coopération défense.
N° 1505 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Mazars et M. Stéphane Peu déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local
Date de dépôt : 05/07/2023
Voir le dossier (Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local)
N° 1460 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à l'instauration d'un mécanisme de régulation carcérale et de prévention de la surpopulation pénitentiaire
Date de dépôt : 04/07/2023
Voir le dossier (Instaurer un mécanisme de régulation carcérale et de prévention de la surpopulation pénitentiaire)
N° 1502 rapport d'information - Rapport d'information de M. Marc Le Fur et Mme Estelle Youssouffa déposé par la délégation aux outre-mer sur l'autonomie alimentaire des outre-mer
Date de dépôt : 04/07/2023
Voir le dossier (L'autonomie alimentaire des outre-mer)
Question écrite n° 9686 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 04/07/2023
outre-mer - Revalorisation du coefficient géographique à La Réunion - Revalorisation du coefficient géographique à La Réunion
N° 1454 rapport - Rapport de M. Sacha Houlié relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2022-2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2022-2023)
N° 1448 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hadrien Ghomi et M. Hubert Julien-Laferrière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la géopolitique du sport
Date de dépôt : 28/06/2023
Voir le dossier (Géopolitique du sport)
N° 1450 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif à l'industrie verte (n° 1443)
Date de dépôt : 28/06/2023
Voir le dossier (Observations sur le projet de loi relatif à l'industrie verte)
N° 1449 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sophia Chikirou et Mme Mireille Clapot déposé par la commission des affaires européennes sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité
Date de dépôt : 28/06/2023
Voir le dossier (Le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité)
N° 1445 rapport - Rapport de Mme Olga Givernet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique
Date de dépôt : 27/06/2023
Voir le dossier (Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique)