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- Amendement n° 34 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 40 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 36 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Après l'article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 74 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Biteau - Article 3 - Tombé
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Amendement n° 33 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Question écrite n° 5337 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 25/03/2025
- fin de vie et soins palliatifs - Dissociation loi soins palliatifs et loi fin de vie - Dissociation loi soins palliatifs et loi fin de vie
- Question écrite n° 5253 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 25/03/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport bariatrique par l'assurance maladie - Prise en charge des frais de transport bariatrique par l'assurance maladie
- Question écrite n° 5307 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Soutien à la filière du chauffage au bois - Soutien à la filière du chauffage au bois
- N° 1173 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement)
- Amendement n° 92 - POUR RÉFORMER L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 906
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Albertini, rapporteur - Après l'article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Pour réformer l'accueil des gens du voyage)
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