Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 2938 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Tesson, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Dufosset, Mme Galzy, M. Giletti, Mme Florence Goulet, M. Jacobelli, M. Jenft, Mme Lechon, Mme Lelouis, M. Limongi, Mme Martinez, Mme Rimbert, M. Tonussi et M. Monnier - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2934 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Limongi, M. Giletti, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Jenft, M. Dufosset, Mme Galzy, Mme Florence Goulet, M. Jacobelli, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Rimbert, M. Tesson et M. Tonussi - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2950 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2931 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Dufosset, M. Monnier, M. Tesson, Mme Lelouis, Mme Galzy, Mme Rimbert, M. Jenft, M. Limongi, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Jacobelli, M. Giletti, Mme Lechon, Mme Florence Goulet, M. Tonussi, Mme Auzanot, M. Bernhardt, M. Bilde, M. Blairy, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Chenu, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, M. Dragon, M. Evrard, M. Florquin, M. Fouquart, M. Frappé, M. Gabarron, M. Gery, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Griseti, M. Guibert, Mme Joncour, Mme Joubert, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Lechanteux, M. Lioret, Mme Loir, M. Lottiaux, Mme Marais-Beuil, M. Patrice Martin, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, M. Ménagé, M. Muller, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Robert-Dehault, M. Sanvert, M. Schreck, M. Taverne, M. Villedieu, M. Weber et M. Allisio - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2965 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées et M. Giletti - Après l'article 59 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2947 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2930 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Giletti, M. Jacobelli, M. Boccaletti, Mme Rimbert, M. Tonussi, M. Tesson, M. Monnier, M. Limongi, M. Jenft, M. Dufosset, Mme Lechon, Mme Florence Goulet, Mme Colombier, Mme Lelouis, Mme Martinez et Mme Galzy - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2929 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Lachaud, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, M. Giletti, Mme Rimbert, M. Tonussi, M. Tesson, M. Boccaletti, M. Limongi, Mme Martinez, M. Monnier, Mme Lelouis, Mme Colombier, Mme Lechon, M. Jacobelli, M. Jenft, Mme Florence Goulet, M. Dufosset et Mme Galzy - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2923 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Giletti, rapporteur pour avis au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées - Article 42 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2386 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 30/10/2024; Amendement de M. Peytavie - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)