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- Question écrite n° 2777 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 10/12/2024
- médecine - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale
- Question écrite n° 2750 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 10/12/2024
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- Question écrite n° 2811 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 10/12/2024
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- Question écrite n° 2823 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 10/12/2024
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- Date de dépôt : 10/12/2024
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- Question écrite n° 2723 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Baisse des aides chauffage au bois - Baisse des aides chauffage au bois
- Question écrite n° 2829 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 10/12/2024
- urbanisme - Manquement de prise en compte dans les règles d'urbanisme de la loi Abeille - Manquement de prise en compte dans les règles d'urbanisme de la loi Abeille
- Question écrite n° 2725 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Évolution du dispositif MaPrimeRenov' en 2025 - Évolution du dispositif MaPrimeRenov' en 2025
- Question écrite n° 2758 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 10/12/2024
- impôts locaux - Modalités de calcul de la TEOM - Modalités de calcul de la TEOM
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