Résultats de la recherche

1521758 résultats trouvés

Amendement n° 6258 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 25/03/2021; Amendement de M. Kasbarian, M. Travert, Mme Mauborgne, Mme Brulebois, M. Lejeune, M. Lioger, M. Anato, Mme Faure-Muntian, M. Terlier, M. Perea et Mme Petel - Article 38 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5066 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 25/03/2021; Amendement de M. Lagleize, M. Pupponi, M. Laqhila, Mme Mette, Mme Poueyto et M. Jerretie - Article 38 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 337 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4143: Date de dépôt : 09/05/2021; Amendement de M. Cazeneuve - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
Amendement n° 256 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4143: Date de dépôt : 07/05/2021; Amendement de M. Cazeneuve, Mme Bergé, Mme Brulebois, Mme Zannier et Mme Blanc - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
Amendement n° 120 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 3833: Date de dépôt : 19/05/2021; Amendement de M. Bazin - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 1304 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222: Date de dépôt : 04/06/2021; Amendement de M. Bazin et M. Door - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 512 - PLFSS POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4523: Date de dépôt : 14/10/2021; Amendement de M. Poudroux, M. Lorion, M. Kamardine, M. Brun, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Boucard et Mme Bassire - Article 25 - Non soutenu; Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit: Date de dépôt : 11/06/2020; Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
N° 1853 - Projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes): Voir le dossier (Accord sur la conservation des albatros et des pétrels)
Question écrite n° 89062 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 21/03/2006; Union européenne - élargissement - zone euro. bilan et perspectives.