Résultats de la recherche - Assemblée nationale

23015 résultats trouvés

Question écrite n° 334 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou très vulnérables - Saturation des unités réservées aux nourrissons malades ou très vulnérables
Question écrite n° 332 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - L'état des maternités en France - L'état des maternités en France
Question écrite n° 102 de M. David Habib: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Interdiction de l'acétamipride en France - Interdiction de l'acétamipride en France
Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 351 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français - Augmentation des violences faites aux femmes au sein du territoire français
Question écrite n° 169 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 08/10/2024; banques et établissements financiers - Frais de paiement par carte - Frais de paiement par carte
Question écrite n° 286 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; enfants - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance - Taux et normes d'encadrement maisons de l'enfance et protection de l'enfance
Question écrite n° 402 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; impôt sur le revenu - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables - Remboursement des frais de bénévoles associatifs non imposables
Question écrite n° 181 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une fête des grands-parents - Création d'une fête des grands-parents
Question écrite n° 101 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Insultes envers les agriculteurs - Insultes envers les agriculteurs