Résultats de la recherche

28291 résultats trouvés

Question écrite n° 681 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Demande de mesures contre l'insécurité - Demande de mesures contre l'insécurité
Question écrite n° 741 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Projet de ligne nouvelle Montpellier-Béziers-Perpignan - Projet de ligne nouvelle Montpellier-Béziers-Perpignan
Question écrite n° 672 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Recrudescence des importations de prothèses dentaires - Recrudescence des importations de prothèses dentaires
Question écrite n° 691 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Renforçons les moyens pour lutter contre les inondations - Renforçons les moyens pour lutter contre les inondations
Question écrite n° 657 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice - Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice
Question écrite n° 512 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton
Question écrite n° 470 de M. Jimmy Pahun
Date de dépôt : 08/10/2024
mer et littoral - Outils de conservation de la biodiversité marine en haute mer - Outils de conservation de la biodiversité marine en haute mer
Question écrite n° 737 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Bénéfices record de la SNCF et augmentation des prix des billets de train - Bénéfices record de la SNCF et augmentation des prix des billets de train
Question écrite n° 740 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 08/10/2024
transports ferroviaires - Montant des financements du RER métropolitain de Grenoble - Montant des financements du RER métropolitain de Grenoble
Question écrite n° 561 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 08/10/2024
postes - Sur la baisse de crédits alloués au contrat de présence postale territoriale - Sur la baisse de crédits alloués au contrat de présence postale territoriale