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Question écrite n° 7057 de Mme Geneviève Levy
Date de dépôt : 03/04/2018
fonction publique hospitalière - Heures supplémentaires dans la fonction publique hosptalière - Heures supplémentaires dans la fonction publique hosptalière
Question écrite n° 15713 de M. Patrice Anato
Date de dépôt : 01/01/2019
politique extérieure - Conséquences du retrait américain de Syrie - Conséquences du retrait américain de Syrie
Question écrite n° 32127 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 15/09/2020
eau et assainissement - Gestion de l'eau dans l'agriculture - Gestion de l'eau dans l'agriculture
Question écrite n° 29080 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 05/05/2020
agroalimentaire - Ralentissement de l'activité du monde agricole et viticole - Ralentissement de l'activité du monde agricole et viticole
Question écrite n° 7415 de M. Dimitri Houbron
Date de dépôt : 17/04/2018
collectivités territoriales - Calendrier des élections professionnelles dans les collectivités locales - Calendrier des élections professionnelles dans les collectivités locales
Question écrite n° 9671 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 19/06/2018
sports - Financement CDOS - Financement CDOS
Question écrite n° 17535 de M. Jean-Pierre Door
Date de dépôt : 05/03/2019
personnes handicapées - Assouplissement du cumul du salaire brut et de la pension d'invalidité - Assouplissement du cumul du salaire brut et de la pension d'invalidité
Question écrite n° 37649 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 30/03/2021
élevage - Conditions d'élevage du lait des chèvres destiné à la fabrication de fromage - Conditions d'élevage du lait des chèvres destiné à la fabrication de fromage
Question écrite n° 20049 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 28/05/2019
télécommunications - Enfouissement des réseaux filaires aériens - Enfouissement des réseaux filaires aériens
Question au Gouvernement n° 3956 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 14/04/2021
santé - Liaisons aériennes avec le Brésil - Liaisons aériennes avec le Brésil