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- Question écrite n° 2321 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4) - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4)
- Question écrite n° 2291 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 26/11/2024
- établissements de santé - Au bloc opératoire d'Avignon : une gestion néolibérale de la santé - Au bloc opératoire d'Avignon : une gestion néolibérale de la santé
- Question écrite n° 2245 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 26/11/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Définition d'un cours d'eau - Définition d'un cours d'eau
- Question écrite n° 2263 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 26/11/2024
- élevage - Transition hors-cage des systèmes d'élevage des poules pondeuses - Transition hors-cage des systèmes d'élevage des poules pondeuses
- Question écrite n° 2248 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 26/11/2024
- défense - Présence d'équipements militaires français au Soudan en violation de l'embargo - Présence d'équipements militaires français au Soudan en violation de l'embargo
- Question écrite n° 2356 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- prestations familiales - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF) - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF)
- Question écrite n° 2383 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 26/11/2024
- taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis
- Question écrite n° 2213 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- aménagement du territoire - Adaptation des exigences de constructions aux risques naturels - Adaptation des exigences de constructions aux risques naturels
- Question écrite n° 2293 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 26/11/2024
- établissements de santé - Déficit financier du CHRU de Nancy et menace sur l'offre de soins - Déficit financier du CHRU de Nancy et menace sur l'offre de soins
- Question écrite n° 2205 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- agriculture - Herbicide prosulfocarbe - Herbicide prosulfocarbe
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