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Question écrite n° 34169 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 24/11/2020
fonction publique hospitalière - Personnels médicaux sociaux oubliés du Ségur - Personnels médicaux sociaux oubliés du Ségur
Question écrite n° 31261 de M. Jean-François Parigi
Date de dépôt : 21/07/2020
fonction publique hospitalière - Techniciens de laboratoire - Techniciens de laboratoire
Question écrite n° 19577 de Mme Sonia Krimi
Date de dépôt : 14/05/2019
personnes handicapées - Inclusion des tâches ménagères - Prestation de compensation du handicap (PCH) - Inclusion des tâches ménagères - Prestation de compensation du handicap (PCH)
Question au Gouvernement n° 2298 de Mme Catherine Osson
Date de dépôt : 16/10/2019
personnes handicapées - Accompagnants des élèves en situation de handicap - Accompagnants des élèves en situation de handicap
Question écrite n° 33083 de Mme Michèle Victory
Date de dépôt : 20/10/2020
élections et référendums - Établissement des procurations par les forces de l'ordre - Établissement des procurations par les forces de l'ordre
Question écrite n° 254 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 25/07/2017
retraites : régime agricole - Retraites agricoles - Retraites agricoles
Question écrite n° 8904 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 05/06/2018
énergie et carburants - Énergie - Augmentation des litiges - Relation fournisseurs et consommateurs - Énergie - Augmentation des litiges - Relation fournisseurs et consommateurs
Question écrite n° 21538 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 16/07/2019
impôts et taxes - Véhicules de collection - Forfait journalier - Véhicules de collection - Forfait journalier
Question écrite n° 8371 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 15/05/2018
santé - Financements innovants du projet Envie Autonomie - Financements innovants du projet Envie Autonomie
Question écrite n° 16235 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 29/01/2019
entreprises - Situation financière préoccupante du monde universitaire - Situation financière préoccupante du monde universitaire