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Question écrite n° 38246 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 20/04/2021
enseignement - Remplacement des professeurs absents - Remplacement des professeurs absents
Question au Gouvernement n° 4553 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 24/11/2021
climat - Bilan de la COP26 pour les pays les moins développés - Bilan de la COP26 pour les pays les moins développés
Question écrite n° 40641 de M. André Villiers
Date de dépôt : 03/08/2021
tourisme et loisirs - Quel accompagnement de l'œnotourisme dans le plan de relance du tourisme ? - Quel accompagnement de l'œnotourisme dans le plan de relance du tourisme ?
Question écrite n° 11357 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 31/07/2018
justice - Projet de loi de programmation pour la justice 2018 à 2022 - Projet de loi de programmation pour la justice 2018 à 2022
Question orale sans débat n° 587 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 12/02/2019
lieux de privation de liberté - Maison d'arrêt de Grenoble-Varces - Maison d'arrêt de Grenoble-Varces
Question au Gouvernement n° 4119 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 09/06/2021
régions - Rattachement de la Loire-Atlantique à la Région Bretagne - Rattachement de la Loire-Atlantique à la Région Bretagne
Question écrite n° 43907 de M. Stéphane Trompille
Date de dépôt : 01/02/2022
logement : aides et prêts - MaPrimeRenov - MaPrimeRenov
Question au Gouvernement n° 1211 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 04/10/2018
tourisme et loisirs - bilan de la saison touristique d'été - bilan de la saison touristique d'été
Question écrite n° 3059 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 21/11/2017
femmes - Implants Essure - Implants Essure
Question écrite n° 16879 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 12/02/2019
politique extérieure - Paix en mer de Chine - Paix en mer de Chine