Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2229 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 26/11/2024; assurance maladie maternité - Remboursement des consultations des psychologues - Remboursement des consultations des psychologues
Question écrite n° 2395 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 26/11/2024; Union européenne - Autonomie stratégique de l'Europe - Autonomie stratégique de l'Europe
Question écrite n° 2317 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 26/11/2024; logement : aides et prêts - Baisse de l'aide au chauffage au bois - Baisse de l'aide au chauffage au bois
Question écrite n° 2329 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 26/11/2024; mer et littoral - Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ? - Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ?
Question écrite n° 2321 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 26/11/2024; maladies - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4) - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4)
Question écrite n° 2291 de M. Raphaël Arnault: Date de dépôt : 26/11/2024; établissements de santé - Au bloc opératoire d'Avignon : une gestion néolibérale de la santé - Au bloc opératoire d'Avignon : une gestion néolibérale de la santé
Question écrite n° 2245 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 26/11/2024; cours d'eau, étangs et lacs - Définition d'un cours d'eau - Définition d'un cours d'eau
Question écrite n° 2263 de Mme Cyrielle Chatelain: Date de dépôt : 26/11/2024; élevage - Transition hors-cage des systèmes d'élevage des poules pondeuses - Transition hors-cage des systèmes d'élevage des poules pondeuses
Question écrite n° 2248 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 26/11/2024; défense - Présence d'équipements militaires français au Soudan en violation de l'embargo - Présence d'équipements militaires français au Soudan en violation de l'embargo
Question écrite n° 2356 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 26/11/2024; prestations familiales - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF) - Sur le versement différé des aides de la caisse d'allocations familiales (CAF)