Résultats de la recherche - Assemblée nationale

44175 résultats trouvés

Question écrite n° 240 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 08/10/2024; dépendance - Nécessité de mesures urgentes pour assurer la dignité des résidents des Ehpad - Nécessité de mesures urgentes pour assurer la dignité des résidents des Ehpad
Question écrite n° 483 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; numérique - Respect du RGPD par les constructeurs automobiles - Respect du RGPD par les constructeurs automobiles
Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 735 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 08/10/2024; transports aériens - Problématique liée à la rédaction de l'article L.6325-1 du code des transports - Problématique liée à la rédaction de l'article L.6325-1 du code des transports
Question écrite n° 645 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 08/10/2024; sang et organes humains - Don du sang des personnes transfusées - Don du sang des personnes transfusées
Question écrite n° 664 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens - Lésions cérébrales et traumatismes crâniens
Question écrite n° 119 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 08/10/2024; aménagement du territoire - Non à la fermeture des agences postales communales et des points relais - Non à la fermeture des agences postales communales et des points relais
Question écrite n° 238 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 08/10/2024; dépendance - Financement de la prise en charge de la dépendance - Financement de la prise en charge de la dépendance
Question écrite n° 244 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; drogue - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol
Question écrite n° 200 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 08/10/2024; communes - Dispositions du PLF 2024 impactant les finances des communes - Dispositions du PLF 2024 impactant les finances des communes