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Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/04/2025
  1. - Table ronde sur les festivals réunissant Mme Malika Séguineau, directrice générale de l'Ekhoscènes ; Mmes Maria Carmela Mini, coprésidente de France festivals, et Alexandra Bobes, directrice ; M. Stéphane Krasniewski, président du syndicat des musiques actuelles (SMA) et Mme Aurélie Hannedouche, directrice ; M. Jean-Baptise Gourdin, président du centre national de la musique (CNM), et Mme Bérénice Ravache, directrice générale déléguée ; Mme Sophie Zeller, adjointe au directeur général de la création artistique (DGCA)
  2. - Présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative (FDVA) (Mme Nicole Sanquer et M. Bertrand Sorre, rapporteurs)
Amendement n° 43 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 01/04/2025
Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 95 - RÉFORMER LE MODE D'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE PARIS ET DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LYON ET MARSEILLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1247
Date de dépôt : 05/04/2025
Amendement de M. Lhardit, M. Pena, Mme Allemand et Mme Rossi - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille)
Amendement n° 73 - RÉFORMER LE MODE D'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE PARIS ET DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LYON ET MARSEILLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1247
Date de dépôt : 04/04/2025
Amendement de M. Marleix et M. Hetzel - Article 3 - Non soutenu
Voir le dossier (Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille)
Amendement n° 59 - RÉFORMER LE MODE D'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE PARIS ET DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LYON ET MARSEILLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1247
Date de dépôt : 04/04/2025
Amendement de M. Peu, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, M. Castor, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille)
Amendement n° 56 - RÉFORMER LE MODE D'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE PARIS ET DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LYON ET MARSEILLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1247
Date de dépôt : 04/04/2025
Amendement de M. Emmanuel Grégoire et Mme Céline Hervieu - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille)
Amendement n° 80 - RÉFORMER LE MODE D'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE PARIS ET DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LYON ET MARSEILLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1247
Date de dépôt : 04/04/2025
Amendement de M. Marleix et M. Hetzel - Article 5 - Non soutenu
Voir le dossier (Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille)
Amendement n° 405 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 04/04/2025
Amendement de M. Pilato, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 613 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 09/04/2025
Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 547 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
Date de dépôt : 07/04/2025
Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)