Résultats de la recherche - Assemblée nationale

424393 résultats trouvés

Question écrite n° 4465 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 09/01/2018; santé - Aide des médecins au pilotage de l'entreprise - Aide des médecins au pilotage de l'entreprise
Question écrite n° 41080 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 21/09/2021; animaux - Massacre de 1 500 dauphins aux îles Féroé - Massacre de 1 500 dauphins aux îles Féroé
Question écrite n° 29396 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 12/05/2020; Français de l'étranger - Français hors de France, covid-19 et réouverture des frontières - Français hors de France, covid-19 et réouverture des frontières
Question écrite n° 31791 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 11/08/2020; fonction publique hospitalière - Revalorisation des salaires et des conditions de travail des sages-femmes - Revalorisation des salaires et des conditions de travail des sages-femmes
Question écrite n° 24232 de Mme Marion Lenne: Date de dépôt : 05/11/2019; maladies - Financement des postes de soignants dans les CRCM (mucoviscidose) - Financement des postes de soignants dans les CRCM (mucoviscidose)
Question écrite n° 9987 de M. Jean-Luc Reitzer: Date de dépôt : 26/06/2018; taxe sur la valeur ajoutée - CAPEB - TVA à taux réduit dans le bâtiment - CAPEB - TVA à taux réduit dans le bâtiment
Question écrite n° 1123 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 19/09/2017; enseignement - Décrochage scolaire - Décrochage scolaire
Question écrite n° 14943 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 11/12/2018; associations et fondations - Association d'entraide de la noblesse française - Association d'entraide de la noblesse française
Question écrite n° 26054 de M. Jean-Claude Leclabart: Date de dépôt : 28/01/2020; agriculture - Zones de non traitement (ZNT) - Zones de non traitement (ZNT)
Question écrite n° 41004 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 14/09/2021; impôts et taxes - Perceptions de la taxe sur les véhicules les plus polluants - Perceptions de la taxe sur les véhicules les plus polluants