Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 26/11/2024; bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
Question écrite n° 2331 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 26/11/2024; numérique - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme
Question écrite n° 2358 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 26/11/2024; professions de santé - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA) - Calcul de la dotation de compensation des pertes d'activité (DIPA)
Question écrite n° 2368 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 26/11/2024; retraites : régime agricole - Retraites des agriculteurs - Retraites des agriculteurs
Question écrite n° 2204 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Grogne des agriculteurs aubois - Grogne des agriculteurs aubois
Question écrite n° 2290 de Mme Dominique Voynet: Date de dépôt : 26/11/2024; environnement - Avenir du "pacte en faveur de la haie" - Avenir du "pacte en faveur de la haie"
Question écrite n° 2202 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Difficultés des producteurs de cidre français - Difficultés des producteurs de cidre français
Question écrite n° 2272 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement - Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille - Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille
Question écrite n° 2326 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 26/11/2024; maladies - Prise en charge des personnes atteintes par le syndrome Hikikomori - Prise en charge des personnes atteintes par le syndrome Hikikomori
Question écrite n° 2284 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement secondaire - Refonte de la carte d'éducation prioritaire - Refonte de la carte d'éducation prioritaire