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Question écrite n° 3377 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 21/01/2025
ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR
Question écrite n° 3261 de M. Pascal Jenft
Date de dépôt : 21/01/2025
énergie et carburants - Entreprises locales de distribution - Entreprises locales de distribution
Question écrite n° 3258 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 21/01/2025
élections et référendums - Frais d'acheminement du matériel électoral - Frais d'acheminement du matériel électoral
Question écrite n° 725 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
télécommunications - Installation Fibre FTTH, clauses d'insertion sociale et maillage territorial - Installation Fibre FTTH, clauses d'insertion sociale et maillage territorial
Question écrite n° 1356 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière
Question écrite n° 3266 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 21/01/2025
enfants - Enlèvements internationaux d'enfants - Enlèvements internationaux d'enfants
Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Question écrite n° 3277 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Instruction en famille et situation propre de l'enfant - Instruction en famille et situation propre de l'enfant
Question écrite n° 3305 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 21/01/2025
justice - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs ! - La surenchère répressive ne préviendra pas la délinquance des mineurs !
Question écrite n° 3296 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 21/01/2025
fonctionnaires et agents publics - Jours de carence éducation nationale - Jours de carence éducation nationale