Résultats de la recherche - Assemblée nationale

424728 résultats trouvés

Question écrite n° 43983 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 01/02/2022; terrorisme - Financement de l'ONG palestinienne UAWC - Financement de l'ONG palestinienne UAWC
Question écrite n° 38680 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 04/05/2021; nuisances - Réglementation des « city stades » - Réglementation des « city stades »
Question écrite n° 14699 de Mme Gisèle Biémouret: Date de dépôt : 04/12/2018; assurance maladie maternité - Perspectives remboursement traitements homéopathiques - Perspectives remboursement traitements homéopathiques
Question écrite n° 8012 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 01/05/2018; personnes handicapées - Coût bilan neuropsychologique pour l'évalutation des troubles dys - Coût bilan neuropsychologique pour l'évalutation des troubles dys
Question écrite n° 43549 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 18/01/2022; défense - Disponibilité des équipements de surveillance aérienne - Disponibilité des équipements de surveillance aérienne
Question écrite n° 18132 de Mme Amélia Lakrafi: Date de dépôt : 26/03/2019; impôt sur le revenu - Conséquences du prélèvement à la source sur les expatriés de retour en France - Conséquences du prélèvement à la source sur les expatriés de retour en France
Question écrite n° 11791 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 28/08/2018; chambres consulaires - Rémunération des personnels des chambres de métiers et de l'artisanat - Rémunération des personnels des chambres de métiers et de l'artisanat
Question écrite n° 38246 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement - Remplacement des professeurs absents - Remplacement des professeurs absents
Question au Gouvernement n° 4553 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 24/11/2021; climat - Bilan de la COP26 pour les pays les moins développés - Bilan de la COP26 pour les pays les moins développés
Question écrite n° 40641 de M. André Villiers: Date de dépôt : 03/08/2021; tourisme et loisirs - Quel accompagnement de l'œnotourisme dans le plan de relance du tourisme ? - Quel accompagnement de l'œnotourisme dans le plan de relance du tourisme ?