Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3791 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 04/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Caméras VPI (Visualisation des plaques d'immatriculation) de vidéoprotection - Caméras VPI (Visualisation des plaques d'immatriculation) de vidéoprotection
Question écrite n° 3664 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 04/02/2025; énergie et carburants - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
Question au Gouvernement n° 298 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 22/01/2025; politique extérieure - Retrait militaire de la France au Tchad - Retrait militaire de la France au Tchad
Question écrite n° 1361 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 22/10/2024; télécommunications - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciaran - Remise en état des réseaux de télécommunication après la tempête Ciaran
Question écrite n° 2831 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 10/12/2024; voirie - Péages à flux libres - Péages à flux libres
Question écrite n° 3766 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 04/02/2025; professions de santé - Situation des kinésithérapeutes - Situation des kinésithérapeutes
Question écrite n° 2392 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 26/11/2024; transports urbains - Report de la gare d'interconnexion de Villiers-sur-Marne - Report de la gare d'interconnexion de Villiers-sur-Marne
Question écrite n° 349 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 08/10/2024; famille - Droits du parent séparé ou divorcé dans la vie scolaire de son enfant - Droits du parent séparé ou divorcé dans la vie scolaire de son enfant
Question écrite n° 3666 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 04/02/2025; énergie et carburants - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse - Mesures de soutien afin de compenser les coûts d'exploitation de l'électrolyse
Question écrite n° 3733 de M. Jiovanny William: Date de dépôt : 04/02/2025; outre-mer - Sur l'application effective du "Passeport pour le retour" - Sur l'application effective du "Passeport pour le retour"