Résultats de la recherche - Assemblée nationale

428536 résultats trouvés

Question écrite n° 42288 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 02/11/2021; médecine - SOS Médecins - Visites à domicile - SOS Médecins - Visites à domicile
Question écrite n° 42302 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 02/11/2021; professions de santé - Application de la loi Rist et difficultés imminentes de continuité des soins - Application de la loi Rist et difficultés imminentes de continuité des soins
Question écrite n° 42340 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 09/11/2021; agriculture - Accompagnement des mesures de compensations environnementales - Accompagnement des mesures de compensations environnementales
Question écrite n° 42375 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 09/11/2021; discriminations - Aggravation des inégalités salariales entre les hommes et femmes - Aggravation des inégalités salariales entre les hommes et femmes
Question écrite n° 42401 de M. Yves Hemedinger: Date de dépôt : 09/11/2021; entreprises - Sur l'allongement et la restructuration du PGE - Sur l'allongement et la restructuration du PGE
Question écrite n° 42443 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 09/11/2021; personnes handicapées - Évaluation de la dyspraxie et AAH - Évaluation de la dyspraxie et AAH
Question écrite n° 42468 de Mme Sylvia Pinel: Date de dépôt : 09/11/2021; professions et activités sociales - Reconnaissance et revalorisation de l'ensemble des professionnels médico-sociaux - Reconnaissance et revalorisation de l'ensemble des professionnels médico-sociaux
Question écrite n° 42493 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 09/11/2021; transports urbains - Pollution de l'air dans les stations de métro - Pollution de l'air dans les stations de métro
Question écrite n° 42520 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 16/11/2021; déchéances et incapacités - Coût du certificat médical circonstancié - mesure de protection - Coût du certificat médical circonstancié - mesure de protection
Question écrite n° 42532 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 16/11/2021; enseignement supérieur - Conditions d'accès aux écoles vétérinaires - Conditions d'accès aux écoles vétérinaires