Résultats de la recherche

1149731 résultats trouvés

Question écrite n° 18381 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 04/06/2024
politique extérieure - Trajectoire de l'aide au développement - Trajectoire de l'aide au développement
Question orale sans débat n° 816 de M. Jean-Pierre Taite
Date de dépôt : 04/06/2024
établissements de santé - Mise en place des centres de soins non programmés - Mise en place des centres de soins non programmés
Question écrite n° 18334 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 04/06/2024
logement : aides et prêts - Faciliter le troc des logements au sein des logements sociaux - Faciliter le troc des logements au sein des logements sociaux
Question écrite n° 18265 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 04/06/2024
culture - Baisse des aides du département du Val-de-Marne à la Maison des arts de Créteil - Baisse des aides du département du Val-de-Marne à la Maison des arts de Créteil
Question écrite n° 18287 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 04/06/2024
drogue - Produits énergisants faisant l'apologie des stupéfiants - Produits énergisants faisant l'apologie des stupéfiants
Question écrite n° 18342 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 04/06/2024
nuisances - Déclassement des goélands comme espèces protégées - Déclassement des goélands comme espèces protégées
Question écrite n° 18328 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 04/06/2024
justice - Contrôle des affectations de magistrats et de leur charge de travail - Contrôle des affectations de magistrats et de leur charge de travail
Question orale sans débat n° 821 de Mme Eléonore Caroit
Date de dépôt : 04/06/2024
Français de l'étranger - Difficultés d'accès aux comptes bancaires pour les Français établis à l'étranger - Difficultés d'accès aux comptes bancaires pour les Français établis à l'étranger
Question orale sans débat n° 828 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 04/06/2024
établissements de santé - Situation inquiétante du centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne - Situation inquiétante du centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne
Question écrite n° 18359 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 04/06/2024
personnes handicapées - Élargissement de la mise en œuvre de la neurostimulation médullaire - Élargissement de la mise en œuvre de la neurostimulation médullaire