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Amendement n° 120 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 3833: Date de dépôt : 19/05/2021; Amendement de M. Bazin - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 1304 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222: Date de dépôt : 04/06/2021; Amendement de M. Bazin et M. Door - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 512 - PLFSS POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4523: Date de dépôt : 14/10/2021; Amendement de M. Poudroux, M. Lorion, M. Kamardine, M. Brun, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Boucard et Mme Bassire - Article 25 - Non soutenu; Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions: Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
Question écrite n° 89062 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 21/03/2006; Union européenne - élargissement - zone euro. bilan et perspectives.
Question écrite n° 34147 de M. François Loncle: Date de dépôt : 24/02/2004; bioéthique - génétique - poissons d'ornement. espèces transgéniques. importation. interdiction.
Question écrite n° 43333 de M. Bruno Bourg-Broc: Date de dépôt : 06/07/2004; défense - marine - remorqueurs. renouvellement. perspectives.
Question écrite n° 44858 de M. Christian Estrosi: Date de dépôt : 03/08/2004; pharmacie et médicaments - médicaments - traitement du cancer du côlon. perspectives.
Question écrite n° 66318 de M. Christian Estrosi: Date de dépôt : 24/09/2001; marchés financiers - COB - contrôle et contentieux. bilan.
Question écrite n° 23442 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 11/08/2003; relations internationales - commerce international - États-Unis. importations. contrôle. conséquences.