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- Amendement n° 6258 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Kasbarian, M. Travert, Mme Mauborgne, Mme Brulebois, M. Lejeune, M. Lioger, M. Anato, Mme Faure-Muntian, M. Terlier, M. Perea et Mme Petel - Article 38 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 5066 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Lagleize, M. Pupponi, M. Laqhila, Mme Mette, Mme Poueyto et M. Jerretie - Article 38 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 337 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4143
- Date de dépôt : 09/05/2021
- Amendement de M. Cazeneuve - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
- Amendement n° 256 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4143
- Date de dépôt : 07/05/2021
- Amendement de M. Cazeneuve, Mme Bergé, Mme Brulebois, Mme Zannier et Mme Blanc - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
- Amendement n° 120 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 3833
- Date de dépôt : 19/05/2021
- Amendement de M. Bazin - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Bioéthique)
- Amendement n° 1304 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222
- Date de dépôt : 04/06/2021
- Amendement de M. Bazin et M. Door - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Bioéthique)
- Amendement n° 512 - PLFSS POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4523
- Date de dépôt : 14/10/2021
- Amendement de M. Poudroux, M. Lorion, M. Kamardine, M. Brun, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Boucard et Mme Bassire - Article 25 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
- N° 3291 - Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative aux solutions fondées sur la nature afin de protéger la ressource en eau
- Date de dépôt : 25/08/2020
- Voir le dossier (Protection de la ressource en eau)
- N° 2241 - Rapport déposé par la Délégation pour l'Union européenne sur la sûreté du transport aérien en Europe (M. Thierry Mariani) (12/04/2005)
- Date de dépôt : 12/04/2005
- Voir le dossier (Sûreté du transport aérien en Europe)
- N° 3738 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final)
- Date de dépôt : 11/05/2016
- Voir le dossier (Proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final))
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