1534975 résultats trouvés
- Amendement n° 256 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4143
- Date de dépôt : 07/05/2021
- Amendement de M. Cazeneuve, Mme Bergé, Mme Brulebois, Mme Zannier et Mme Blanc - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
- Amendement n° 120 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 3833
- Date de dépôt : 19/05/2021
- Amendement de M. Bazin - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Bioéthique)
- Amendement n° 1304 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222
- Date de dépôt : 04/06/2021
- Amendement de M. Bazin et M. Door - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Bioéthique)
- Amendement n° 512 - PLFSS POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4523
- Date de dépôt : 14/10/2021
- Amendement de M. Poudroux, M. Lorion, M. Kamardine, M. Brun, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Boucard et Mme Bassire - Article 25 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
- N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
- Date de dépôt : 30/04/2019
- Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
- Question écrite n° 89062 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 21/03/2006
- Union européenne - élargissement - zone euro. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 34147 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 24/02/2004
- bioéthique - génétique - poissons d'ornement. espèces transgéniques. importation. interdiction.
- Question écrite n° 43333 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/07/2004
- défense - marine - remorqueurs. renouvellement. perspectives.
- Question écrite n° 44858 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/08/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments - traitement du cancer du côlon. perspectives.
- Question écrite n° 66318 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 24/09/2001
- marchés financiers - COB - contrôle et contentieux. bilan.
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