28245 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 190 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 20/11/2024
- agriculture - Crise agricole - Crise agricole
- Question au Gouvernement n° 189 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 20/11/2024
- politique extérieure - Conflit au Proche-Orient - Conflit au Proche-Orient
- Question au Gouvernement n° 184 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 20/11/2024
- agriculture - Relations avec les collectivités territoriales - Relations avec les collectivités territoriales
- Question au Gouvernement n° 182 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 20/11/2024
- collectivités territoriales - Congrès des maires - Congrès des maires
- Question au Gouvernement n° 197 de M. Jean Moulliere
- Date de dépôt : 20/11/2024
- agriculture - Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée - Difficultés des producteurs d’endives et de chicorée
- Question au Gouvernement n° 186 de M. Paul Midy
- Date de dépôt : 20/11/2024
- entreprises - Coût du travail et déficit public - Coût du travail et déficit public
- N° 616 rapport - Rapport de M. Damien Maudet sur la proposition de loi de M. Damien Maudet et plusieurs de ses collègues visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (432).
- Date de dépôt : 20/11/2024
- Voir le dossier (Régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne)
- N° 615 rapport - Rapport de M. Emmanuel Duplessy sur la proposition de résolution de M. Antoine Léaument et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France (490).
- Date de dépôt : 20/11/2024
- Voir le dossier (L'organisation des élections en France)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 novembre 2024
- Date de séance : 19/11/2024
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/11/2024
- – Nominations de rapporteurs :
- - sur la proposition de loi portant accélération de la rénovation énergétique des logements (n° 516) ;
- - sur la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge (n° 518).
- - sur la proposition de visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre-mer (n° 522) ;
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques ;
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) (Mme Anne-Laure Blin, rapporteur).
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