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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 19 juin 2025
Date de séance : 19/06/2025
  1. 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 juin 2025
Date de séance : 19/06/2025
  1. 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 juin 2025
Date de séance : 19/06/2025
  1. 1. Convention France-Suisse sur les doubles impositions
  2. 2. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 19/06/2025
  1. À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Marcangeli, ministre de l'action, de la fonction publique et de la simplification, ancien député
  3. À 10 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée auprès du ministre de l'Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée de l'Intelligence artificielle et du Numérique
  5. À 12 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Léonard Brudieu, sous-directeur de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), M. Paul-Emmanuel Piel, chef de bureau, Mme Marie Pique, adjointe au chef de bureau
Question au Gouvernement n° 686 de M. Yoann Gillet
Date de dépôt : 19/06/2025
lieux de privation de liberté - Construction d'une prison en Guyane - Construction d'une prison en Guyane
Amendement n° 887 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 19/06/2025
Amendement de M. Frédéric Petit - Après l'article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 878 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 19/06/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 879 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 19/06/2025
Amendement de M. Potier et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 881 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 19/06/2025
Amendement de M. Amblard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 880 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 19/06/2025
Amendement de M. Amblard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 5 - Tombé
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)