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N° 2012 tome III - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de dépôt : 19/12/2023
Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)
N° 2012 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de dépôt : 19/12/2023
Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)
Question écrite n° 13881 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 19/12/2023
Internet - Dangers des réseaux sociaux - Dangers des réseaux sociaux
Question écrite n° 13864 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 19/12/2023
formation professionnelle et apprentissage - Retrait du financement des formations WSET par le CPF - Retrait du financement des formations WSET par le CPF
Compte rendu intégral de la séance du samedi 16 décembre 2023
Date de séance : 16/12/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/12/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
  4. M. Antoine Louvaris, professeur de droit public à l'université Paris-Dauphine PSL
  5. Mme Agnès Granchet, maître de conférences à l'Institut français de presse (IFP) de l'université Paris-Panthéon-Assas
  6. - À 15 heures 30 :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  8. M. Patrick Eveno, professeur émérite à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  9. M. François Jost, professeur émérite en sciences de l'information et de la communication à l'université Sorbonne-Nouvelle, sémiologue
  10. M. Éric Maigret, professeur de sociologie des médias à l'université Sorbonne Nouvelle
  11. Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l'information et de la communication à l'université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis
Compte rendu de réunion n° 182 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/12/2023
  1. Examen des conclusions de l'audition publique du 23 novembre 2023 sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Mme Olga Givernet, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen du rapport publiant les actes du 40e anniversaire de l'Office (M. Pierre Henriet, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  3. Questions diverses.
N° 1994 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1995 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bertrand Bouyx déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (L'activité de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023)
N° 1994 volume 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Date de dépôt : 14/12/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)