28116 résultats trouvés
- Question écrite n° 2791 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 10/12/2024
- police - Futur de la réserve opérationnelle de la police nationale (ROPN) - Futur de la réserve opérationnelle de la police nationale (ROPN)
- Question écrite n° 2802 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 10/12/2024
- professions et activités sociales - Prise en compte de la pénibilité du métier d'AESH, métier « féminisé » - Prise en compte de la pénibilité du métier d'AESH, métier « féminisé »
- Question écrite n° 2697 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 10/12/2024
- banques et établissements financiers - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement - Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement
- Question écrite n° 2765 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 10/12/2024
- lieux de privation de liberté - Limoges : conditions de détention et de travail indignes à la maison d'arrêt - Limoges : conditions de détention et de travail indignes à la maison d'arrêt
- Question écrite n° 2745 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 10/12/2024
- établissements de santé - Avenir incertain des structures d'exercice coordonné participatives (SECPa) - Avenir incertain des structures d'exercice coordonné participatives (SECPa)
- Question écrite n° 2699 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 10/12/2024
- bois et forêts - Égale concurrence entre acteurs des travaux forestiers - Égale concurrence entre acteurs des travaux forestiers
- Question écrite n° 2782 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 10/12/2024
- outre-mer - Production locale - surfaces de vente - Production locale - surfaces de vente
- Question écrite n° 2729 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Révision du barême de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois - Révision du barême de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
- Question écrite n° 2742 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 10/12/2024
- enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES - Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES
- Question écrite n° 2740 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 10/12/2024
- enseignement supérieur - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs
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