15407 résultats trouvés
- N° 1200 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement démocratique de l'Union
- Date de dépôt : 26/06/2013
- Voir le dossier (Approfondissement démocratique de l'Union)
- N° 1090 - Rapport d'information de MM. Raphaël Gérard, Gabriel Serville et Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon déposé par la délégation aux outre-mer sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer
- Date de dépôt : 19/06/2018
- Voir le dossier (Lutte contre les discriminations anti LGBT dans les outre-mer)
- N° 488 - Rapport de M. Roland Courteau, établi au nom de cet office, sur "l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer"
- Date de dépôt : 07/12/2007
- Voir le dossier (Sécurité publique : évaluation du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer)
- N° 4108 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Date de dépôt : 12/10/2016
- Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
- N° 3260 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur la proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH (2799)
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
- N° 4315 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou, M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
- Date de dépôt : 06/07/2021
- Voir le dossier (Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19)
- N° 2706 rapport - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
- Date de dépôt : 20/02/2020
- Voir le dossier (Fongicides SDHI (inhibiteurs de succinate déshydrogénase))
- Question écrite n° 89062 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 21/03/2006
- Union européenne - élargissement - zone euro. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 34147 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 24/02/2004
- bioéthique - génétique - poissons d'ornement. espèces transgéniques. importation. interdiction.
- Question écrite n° 43333 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/07/2004
- défense - marine - remorqueurs. renouvellement. perspectives.
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