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Question écrite n° 2174 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 19/11/2024
santé - Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes - Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes
Question écrite n° 2090 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 19/11/2024
femmes - Plan de prévention national contre l'alcoolisation fœtale - Plan de prévention national contre l'alcoolisation fœtale
Question écrite n° 2187 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 19/11/2024
taxis - Situation économique des entreprises de taxis - Situation économique des entreprises de taxis
Question écrite n° 2196 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 19/11/2024
urbanisme - Interdictions illégales - bandes d'accès et de servitudes de passage - PLU - Interdictions illégales - bandes d'accès et de servitudes de passage - PLU
Question écrite n° 2096 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 19/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis
Question écrite n° 2188 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 19/11/2024
traités et conventions - Bilan des accords fiscaux avec le Qatar - Bilan des accords fiscaux avec le Qatar
Question écrite n° 2124 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
numérique - Protection des données personnelles - Protection des données personnelles
Question écrite n° 2177 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 19/11/2024
santé - Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue - Reconditionnement et prise en charge des lunettes de vue
Question écrite n° 2071 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement - Situation alarmante des établissements scolaires de l'Essonne - Situation alarmante des établissements scolaires de l'Essonne
Question écrite n° 2067 de M. Pascal Lecamp
Date de dépôt : 19/11/2024
énergie et carburants - Report des fermetures de centrales nucléaires - Report des fermetures de centrales nucléaires